Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) EMTEC MAGNETICS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMTEC MAGNETICS FRANCE domicilié(e) 49, Avenue Georges Pompidou, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque RPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMTEC MAGNETICS FRANCE, société anonyme - 49, Avenue Georges Pompidou, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 775606767
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Cartouches à jet d'encre. Encre pour imprimantes d'ordinateur. Cartouches pour imprimantes laser (tonner). Produits (préparations) de nettoyage pour appareils informatiques, pour disquettes informatiques, pour disques optiques compacts et pour disques optiques. Cartouches de nettoyage pour ordinateurs, pour lecteurs de cartouches ou cassettes digitales, pour lecteurs de disques optiques. Malles, valises et boîtes métalliques pour le rangement des ordinateurs, des cartouches, des bandes magnétiques, des disques optiques réinscriptibles ou non, des disquettes et tous supports de données informatiques vierges ou enregistrés. Meubles de rangement métalliques pour des ordinateurs, des cartouches, des bandes magnétiques, des disques optiques réinscriptibles ou non, des disquettes et tous supports de données informatiques vierges ou enregistrés. Supports magnétiques et digitaux pour l'informatique. Filtres pour écrans de moniteurs informatiques. Cartouches et bandes magnétiques pour l'informatique. Cartouches et bandes digitales pour l'informatique. Reconditionneurs de cartouches magnétiques pour l'informatique. Démagnétiseurs pour supports informatiques. Disques optiques réinscriptibles ou non. Lecteurs de sauvegarde de disquettes et disques durs pour l'informatique. Lecteurs graveurs de disques optiques réinscriptibles ou non. Papiers pour impression informatique. Valises et sacoches de transport pour ordinateurs, pour cartouches, pour bandes magnétiques, pour disques optiques réinscriptibles ou non, pour disquettes et tous supports de données. Meubles-supports d'ordinateurs, d'imprimantes informatiques ou de moniteurs informatiques. Meubles de rangement pour cartouches et bandes magnétiques, pour disques optiques reinscriptibles ou non, pour disquettes et pour tous supports de données vierges ou enregistrés. Boîtes de rangement de supports de données en matières plastiques. Chiffons et chiffonnettes de nettoyage, brosses de nettoyage. Appareils destinés à la projection d'aérosol dépoussiérant. Appareils destinés à la projection d'aérosols de nettoyage.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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